L’exchange Bittrex poursuivi en justice par la SEC 

La Security and Exchange Commission (SEC) porte plainte contre Bittrex devant un tribunal de Washington. Bittrex rejette ces accusations et accuse la SEC de vouloir chasser la cryptomonnaie des Etats-Unis.

 La SEC va en guerre contre Bittrex

Le calvaire que traversent les exchanges de cryptomonnaies aux Etats-Unis est loin d’être terminé. Quelques jours seulement après avoir annoncé l’arrêt de ses activités aux Etats-Unis en raison de l’incertitude réglementaire sur le marché américain, l’exchange Bittrex est poursuivi en justice.

En effet, la Security and Exchange Commission (SEC) a annoncé avoir porté plainte contre l’exchange crypto Bittrex devant un tribunal de Washington. La SEC reproche à Bittrex de ne s’être pas fait enregistrer en tant qu’exchange, courtier et agence de compensation. Pourtant, l’exchange a fourni des services reconnus à ces trois types d’entités, affirme la SEC. Elle affirme également que Bittrex a gagné 1,3 milliard de dollars entre 2017 et 2022 en exerçant ses activités non enregistrées.

La plainte de la SEC s’attaque aussi à Bill Shihara, ancien PDG de Bittrex entre 2014 et 2019. La SEC lui reproche notamment d’avoir demandé aux émetteurs de tokens de supprimer les informations compromettantes avant d’être listé sur la plateforme Bittrex. Cette suppression d’informations utiles a compromis le contrôle réglementaire, affirme la SEC.

Par ailleurs, la plainte de la SEC considère que certains tokens proposés par Bittrex sur sa plateforme sont des titres. C’est notamment le cas d’Omise go (OMG), algorand (ALGO), dash (DASH), tokencard (TKN), i-house token (IHT) et naga (NGC).

Bittrex a choisi à plusieurs reprises les bénéfices plutôt que la protection des investisseurs.

Gurbir S. Grewal, directeur à la SEC.

Bittrex rejette en bloc les accusations de la SEC

Bittrex a officiellement réagi aux accusations de la SEC. Dans une déclaration rendue publique le 17 avril, l’exchange s’est dit déçu de la plainte de la SEC et prêt à en découdre devant la justice. Bittrex affirme en effet n’avoir offert l’accès qu’aux actifs numériques et jamais à des titres ou à des investissements. L’exchange dit d’ailleurs avoir contacté à plusieurs reprises la SEC pour savoir quelle cryptomonnaie était un titre afin de la retirer de sa plateforme. Malgré ces multiples demandes, la SEC n’a jamais répondu.

À plusieurs reprises, nous leur avons demandé de nous dire quels actifs numériques sur notre plateforme ils considéraient comme des titres, afin que nous puissions les examiner et éventuellement les retirer. Ils ont refusé de le faire. Bittrex a toujours respecté les paramètres de la loi et nous sommes impatients de faire valoir notre position devant les tribunaux.

Bittrex

Dans sa déclaration, Bittrex considère que la plainte de la SEC n’est pas un acte isolé. Elle s’inscrit dans le cadre du combat contre la crypto aux USA mené par le président de la SEC Gary Gensler. Kraken, Kucoin, Binance, Beaxy, …, sont en effet mis en difficulté aux USA.

Le marché crypto aux Etats-Unis connaît-il une incertitude réglementaire persistante comme l’affirme Bittrex ? Ou est-ce plutôt un manque de conformité réglementaire des acteurs crypto aux USA comme le dit le président de la SEC, Gary Gensler ? Les décisions judiciaires qui sortiront des procès initiés contre les exchanges nous le diront. Ce qui est sûr est que les actions de la SEC nuisent aux Américains voulant accéder à la crypto.