L’État de New York traine Kucoin en justice, car l’ETH est un Security !

L’exchange de cryptomonnaies Kucoin est désormais sous le coup de poursuites judiciaires aux Etats-Unis. Le procureur général de l’État de New York reproche à Kucoin d’avoir permis la vente et l’achat de cryptomonnaies dans l’Etat de New York sans l’enregistrement requis. Pour la procureure de New York, Ethereum est un titre et les plateformes qui permettent son achat et sa vente doivent s’enregistrer en tant que courtier en valeurs mobilières et en matières premières. L’issue du procès confirmera si le statut de titre est finalement reconnu à la deuxième plus grande crypto. La plainte de la procureure de New York a été suivie d’une baisse significative de la valeur d’Ethereum.

La procureure de New York en guerre contre Kucoin 

Les ennuis judiciaires contre les exchanges de cryptomonnaies se poursuivent aux Etats-Unis. Après Kraken et Binance, c’est maintenant Kucoin, jusqu’à présent à l’abri, qui est dans le viseur de la justice américaine. En effet, la procureure de New York a déclaré avoir lancé une action judiciaire contre l’exchange.

Letitia James accuse la plateforme de permettre l’achat et la vente de cryptomonnaies aux habitants de l’Etat de New York sans l’enregistrement légal requis. 

Je poursuis la plateforme de cryptomonnaie Kucoin pour avoir opéré illégalement à New York sans s’enregistrer auprès de l’État.

Procureure de New York

La procureure espère obtenir du tribunal la cessation des activités de Kucoin à New York ainsi que le blocage de l’accès au site de la plateforme pour les résidents de l’Etat. Ce blocage devrait durer aussi longtemps que la plateforme Kucoin ne sera pas enregistrée promptement, espère-t-elle. 

Kucoin est plus qu’un simple éxchange crypto à cause de … l’Ethereum 

Dans un communiqué, le Bureau du procureur de New York a donné plus de détails sur les charges retenues contre Kucoin dans un communiqué. Pour la procureure de New York, Kucoin n’est pas seulement un exchange de cryptomonnaies comme il le prétend. Kucoin est un courtier en valeurs mobilières et en matières premières. Ce statut est notamment lié au fait que Kucoin permet l’achat et la vente des titres à l’exemple d’Ethereum, Terra ou Luna. C’est la première fois qu’un régulateur considère l’Ethereum comme un titre. 

Même si Kucoin démontrait n’être qu’un exchange des cryptomonnaies et pas de titres, il s’agirait surement du début des ennuis. En effet, la plainte du bureau de la procureur fait savoir que Kucoin n’est même pas enregistré auprès de la Securities and Exchange Commission (SEC).

La procureure de New York ne cache pas ses intentions : la poursuite contre Kucoin est la huitième action menée par son bureau contre ce qu’elle qualifie de “plateformes obscures de cryptomonnaies qui ne respectent pas nos lois et mettent les New-Yorkais en danger”. 

La communauté crypto va devoir suivre cette affaire avec beaucoup d’intérêt. Si l’Ethereum est reconnu comme titre, cela devrait obliger tous les exchanges à s’enregistrer comme courtier de valeurs mobilières. Cela pourrait par ailleurs changer le statut de beaucoup de cryptomonnaies. En effet, en dehors du Bitcoin qui n’appartient à personne, les autres cryptomonnaies pourraient finalement être reconnues comme titres. Bonne ou mauvaise nouvelle pour l’écosystème ? Difficile à dire pour l’instant.