Une résolution de la Chambre visant à révoquer le Staff Accounting Bulletin (SAB) 121 de la Securities and Exchange Commission (SEC) aux États-Unis devrait être adoptée par le Sénat lors d’un vote prévu jeudi. Cette décision pourrait avoir un impact significatif sur la réglementation du secteur des cryptomonnaies aux États-Unis.
Aux Etats-Unis, la résolution de la Chambre gagne du terrain au Sénat
La semaine dernière, la Chambre des représentants a franchi une étape majeure en adoptant la résolution commune 109, une mesure qui pourrait avoir des répercussions profondes sur l’avenir du secteur crypto aux États-Unis.
Portée par les représentants Mike Flood, républicain du Nebraska, et Wiley Nickel, démocrate de Caroline du Nord, cette résolution vise à annuler le bulletin comptable controversé de la Securities and Exchange Commission (SEC). Ce dernier imposait aux entreprises de comptabiliser les actifs cryptos de leurs clients dans leur propre bilan, suscitant une vive opposition au sein de l’industrie.
Malgré la menace d’un veto présidentiel brandie par Joe Biden, la résolution a réussi à rallier le soutien de 21 démocrates de la Chambre et de la grande majorité des républicains, témoignant de l’ampleur des préoccupations suscitées par cette règle. Le soutien à la résolution ne se limite pas à la Chambre des représentants. Plusieurs sénateurs, à l’instar de Kirsten Gillibrand, démocrate de New York, ont d’ores et déjà exprimé leur intention de voter en faveur de la mesure lors de son passage au Sénat.
Des sources bien informées indiquent que le projet de loi aurait de bonnes chances d’être adopté lors du vote prévu ce jeudi 16 mai. Ron Hammond, représentant de la Blockchain Association, un groupe de défense des intérêts de l’industrie des cryptomonnaies, anticipe également un soutien bipartisan solide pour la résolution.
Les opposants au bulletin 121 arguent qu’il a un effet dissuasif sur les principaux dépositaires et autres sociétés qui souhaiteraient détenir des cryptomonnaies pour le compte de leurs clients. Ils dénoncent par ailleurs le manque de consultation adéquate des agences de régulation et du Congrès en amont de sa publication, ainsi que l’absence d’une période de préavis et de commentaires qui aurait permis aux parties prenantes de faire entendre leur voix.
Un combat contre le SAB 121, l’avenir de la réglementation des crypto se joue maintenant
Finalement, le Sénat adopte cette résolution à 60 voix contre 38 et cela marque la volonté forte pour un développement des crypto dans l’industrie blockchain aux États-Unis. Comme l’a souligné le représentant Patrick McHenry, républicain de Caroline du Nord et président de la commission des services financiers de la Chambre, l’issue de ce vote détermine non seulement l’attention que le Sénat accordera à cette question cruciale, mais aussi les perspectives d’avancées législatives dans ce domaine.
Dans le même temps, l’adoption de la résolution par le Sénat donne un nouvel élan au projet de loi FIT21 (Financial Innovation and Technology for the 21st Century), considéré comme la proposition législative la plus complète sur les cryptomonnaies à avoir jamais progressé aussi loin au Congrès.
Cependant, la SEC semble déterminée à maintenir une approche stricte envers les cryptomonnaies. Des documents récemment déposés par la société Consensys ont révélé que le régulateur avait lancé une enquête interne sur « Ethereum 2.0″ dès mars 2023, allant jusqu’à qualifier Ethereum de « titre » ne bénéficiant d’aucune exemption d’enregistrement.
Cette position ferme de la SEC pourrait toutefois être remise en question si le Sénat venait à adopter la résolution visant à annuler le bulletin comptable controversé.
Au-delà de ces considérations immédiates, l’annulation du bulletin 121 par le Sénat envoie un signal fort quant à la volonté des législateurs de trouver un équilibre entre la nécessité de réguler le secteur des cryptomonnaies et l’importance de ne pas étouffer l’innovation par des règles trop rigides.
Cependant, le veto du président des Etats-Unis est attendu, déjà annoncé par la Maison Blanche. Davantage de voix des sénateurs seraient nécessaires pour outrepasser un veto présidentiel. Ce n’est donc que le début d’un long combat. L’autre vote qui peut aussi rendre impossible un tel veto est celui qui a eu lieu la semaine dernière à la Chambre – 228 pour vs 182 contre – si deux tiers l’emportent.
Ce nouveau vote symbolique ce jeudi 16 mai 2024 ouvre ainsi la voie à une approche réglementaire plus nuancée. En effet, le marché réclame des mesures adaptées aux spécificités de l’industrie blockchain en pleine expansion et à sa principale application, les cryptomonnaies, qui peut à la fois préserver la protection des investisseurs et la stabilité financière.
Il semble que la contagion favorable aux crypto ne fait que continuer, marquée fortement en 2024 par une vague d’adoption institutionnelle qui semble désormais inéluctable !
Journaliste chez Coinpri, j’ai été captivé par l’univers du bitcoin et de la blockchain dès 2020. L’aspect décentralisé du Bitcoin a particulièrement éveillé mon intérêt. Depuis lors, je m’emploie constamment à diffuser mes connaissances, espérant voir un jour un monde où chacun profite pleinement de sa liberté financière.
