Un procès intenté par Consensys contre la Securities and Exchange Commission (SEC) révèle que le régulateur américain considère secrètement Ethereum (ETH) comme un titre depuis avril 2023, malgré l’ambiguïté des déclarations publiques de son président.
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La SEC enquête secrètement sur Ethereum depuis un an
Des révélations surprenantes mettent en lumière l’engagement considérable de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis dans sa guerre acharnée contre l’écosystème crypto. Les documents déposés par la société Consensys, révélés ce lundi, soulignent la détermination de la SEC dans son approche stricte envers les cryptomonnaies.
Selon des parties non expurgées d’une plainte déposée par Consensys contre le régulateur américain, la SEC a lancé une enquête interne sur « Ethereum 2.0″ dès mars 2023.
D’après les avocats de Consensys, une ordonnance signée par Gurbir Grewal, directeur de la Division of Enforcement, autorise explicitement les employés de la SEC à enquêter sur les transactions d’ETH, qualifiant Ethereum de « titre » ne bénéficiant d’aucune exemption d’enregistrement.
Le 28 mars 2023, Gurbir Grewal, directeur de la Division de l’application des lois, a approuvé l’ordonnance formelle d’enquête dans l’affaire « Ethereum 2.0 » (l’« ordonnance formelle »), déléguant au personnel de la SEC un pouvoir plus large d’enquêter et d’assigner des assignations à comparaître.
Déclaration des avocats de Consensys
Cette révélation contraste avec les déclarations publiques évasives de Gary Gensler, président de la SEC, qui a toujours refusé de clarifier la position officielle sur le statut d’Ethereum lorsque la question lui était posée.
De nombreux acteurs de l’industrie crypto espéraient qu’à l’instar du bitcoin, l’ETH serait considéré comme une commodité, ouvrant la voie à son intégration dans l’économie américaine. Le président de la CFTC avait d’ailleurs explicitement qualifié Ethereum de commodité par le passé.
L’événement de The Merge a aiguisé l’intérêt de la SEC !
L’examen minutieux d’Ethereum par la SEC semble s’être intensifié après The Merge en septembre 2022, qui a fait passer la blockchain de proof of work à proof of stack. Ce nouveau mécanisme de consensus permet aux utilisateurs de staker leurs ETH et d’en tirer des intérêts pour sécuriser le réseau, un modèle économique qui déplaît visiblement au régulateur.
En mars, la SEC a délivré des assignations à comparaître à plusieurs sociétés collaborant avec la Fondation Ethereum, dans le cadre d’une campagne visant à déterminer le statut réglementaire d’ETH.
En somme, cette affaire met en lumière les divergences d’appréciation persistantes entre régulateurs américains sur la nature des cryptomonnaies comme Ethereum. Si la CFTC semble encline à traiter l’ETH comme une commodité au même titre que le bitcoin, la SEC campe sur une position plus dure en l’assimilant à un titre non enregistré.
Journaliste chez Coinpri, j’ai été captivé par l’univers du bitcoin et de la blockchain dès 2020. L’aspect décentralisé du Bitcoin a particulièrement éveillé mon intérêt. Depuis lors, je m’emploie constamment à diffuser mes connaissances, espérant voir un jour un monde où chacun profite pleinement de sa liberté financière.
