Dans un coup dur pour l’autorité de réglementation financière américaine, un juge fédéral a condamné la Securities and Exchange Commission (SEC) à verser 1,8 million de dollars à la plateforme cryptomonnaie Debt Box pour couvrir les frais juridiques liés à une affaire litigieuse.
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Victoire pour Debt Box, un juge contraint la SEC à payer 1,8 million $ d’amendes
La SEC, l’imposante autorité régulatrice des marchés financiers américains, vient d’essuyer une humiliante sanction pour excès de pouvoir. Dans un jugement rendu le 28 mai, le juge Robert Shelby du tribunal de district de l’Utah a infligé une lourde amende de 1,8 million de dollars à la Securities and Exchange Commission. Une sanction motivée selon l’ordonnance du juge par les « déclarations matériellement fausses et trompeuses » proférées par la SEC lors du procès intenté en 2023 contre la plateforme crypto Debt Box.
Dès le début des poursuites en juillet 2023, la SEC avait obtenu le gel des actifs de Debt Box, l’accusant d’avoir escroqué ses investisseurs à hauteur de 49 millions de dollars. Mais, confrontée aux éléments de preuve apportés par la défense, la juridiction a fini par conclure que l’accusation avait agi de « mauvaise foi », sommant le régulateur de s’acquitter de lourdes sanctions financières.
La débâcle a été totale pour les avocats de la SEC qui ont dû jeter l’éponge en cours de procès, sans pour autant échapper à la vindicte du juge. Celui-ci les a en effet explicitement désignés comme devant contribuer au paiement des amendes infligées au régulateur.
Un signal d’alarme pour la croisade réglementaire de la SEC ?
Le jugement rendu dans l’affaire Debt Box constitue un sérieux revers pour la SEC dans sa guerre acharnée contre l’industrie crypto. Le régulateur était déjà vivement critiqué pour son manque de transparence et ses méthodes perçues comme excessives, voire abusives, contre les acteurs du secteur.
De multiples voix s’élèvent désormais, y compris au Congrès américain, pour réclamer urgemment une clarification du cadre réglementaire. L’objectif ? Éviter que de tels abus et dérives, comme ceux constatés dans l’affaire Debt Box, ne se reproduisent. Des projets de loi comme la loi sur l’innovation financière et la technologie pour le 21e siècle sont actuellement débattus pour remédier à cette situation préoccupante.
Au-delà de la simple sanction financière, ce dossier constitue un sérieux avertissement pour la SEC. En mettant au grand jour les pratiques controversées du régulateur, ce jugement risque d’entacher durablement la réputation et de saper l’autorité du gendarme boursier dans sa mission. Surtout que récemment la SEC a multiplié les poursuites contre des grands acteurs du secteur crypto…
Journaliste chez Coinpri, j’ai été captivé par l’univers du bitcoin et de la blockchain dès 2020. L’aspect décentralisé du Bitcoin a particulièrement éveillé mon intérêt. Depuis lors, je m’emploie constamment à diffuser mes connaissances, espérant voir un jour un monde où chacun profite pleinement de sa liberté financière.
