Alors que la Securities and Exchange Commission (SEC) intensifie la surveillance des entreprises crypto, un juge fédéral américain lance un avertissement sévère à son encontre. Cette mise en garde intervient dans le cadre d’une affaire impliquant Debt Box, une société de cryptomonnaies accusée de vendre des tokens non enregistrés. Le juge soulève des préoccupations selon lesquelles la SEC aurait délibérément trompé la justice pour geler les actifs de Debt Box.
Table des Matières
Contexte et genèse de l’affaire Debt Box
L’affaire a débuté en juillet 2022 lorsque la SEC a déposé plainte contre Debt Box, l’accusant d’avoir vendu illégalement des jetons non enregistrés appelés « node licenses » depuis 2021. Selon la SEC, Debt Box promettait aux investisseurs des revenus grâce à l’extraction de cryptomonnaies et à la hausse potentielle de la valeur des jetons.
Cependant, la SEC prétend que Debt Box générerait elle-même les cryptomonnaies grâce à un code informatique plutôt que via un véritable processus d’extraction, trompant ainsi les investisseurs. Sur cette base, la SEC a demandé et obtenu une ordonnance de gel temporaire des actifs de Debt Box en août 2022.
L’avertissement du juge aux avocats de la SEC
Ce jeudi, le juge Robert Shelby du tribunal du district américain de l’Utah a lancé un avertissement aux avocats de la Securities and Exchange Commission. Selon un dossier judiciaire, celui-ci a estimé que les arguments « trompeurs » de la SEC ont nui à l’intégrité de la procédure, infligeant ainsi des préjudices irréparables à Debt Box. Ainsi, Shelby a suggéré des sanctions possibles contre l’organe régulateur. Bien que les implications exactes restent floues, ces sanctions pourraient se traduire par des amendes ou d’autres pénalités liées à une conduite professionnelle répréhensible.
L’affaire Debt Box constitue une source d’embarras pour la SEC, car elle met en lumière non seulement les difficultés qu’elle impose aux entreprises du secteur, mais également la nécessité d’une réévaluation de ses accusations parfois infondées. Cette affaire révèle une attitude excessivement agressive de la SEC envers le secteur crypto.
Journaliste chez Coinpri, j’ai été captivé par l’univers du bitcoin et de la blockchain dès 2020. L’aspect décentralisé du Bitcoin a particulièrement éveillé mon intérêt. Depuis lors, je m’emploie constamment à diffuser mes connaissances, espérant voir un jour un monde où chacun profite pleinement de sa liberté financière.
