Ripple, la SEC allège ses exigences, vers fin de la bataille ?

Dans un revirement surprenant, la Securities and Exchange Commission (SEC) a considérablement réduit le montant du règlement demandé à Ripple Labs dans leur litige de longue date concernant le statut juridique du XRP. Cependant, les deux parties peinent encore à trouver un terrain d’entente sur le montant de la sanction.

Vers un dénouement dans la saga juridique Ripple-SEC ?

Après avoir initialement réclamé un règlement astronomique de 2 milliards de dollars, la SEC a revu sa position et abaissé ses exigences à 102,6 millions de dollars. 

Bien que substantielle, cette nouvelle demande est nettement plus abordable pour Ripple et pourrait constituer un pas décisif vers la résolution du différend qui oppose les deux parties depuis des années.

Si Ripple accepte ce compromis, cela mettrait fin aux poursuites intentées par le gendarme boursier américain en 2020. Celui-ci accusait alors la société de vente illégale de titres non enregistrés à travers les transactions en XRP. Néanmoins, ce règlement ne clarifierait pas définitivement le statut juridique du XRP, source de l’imbroglio initial.

Un bras de fer sur le montant de la sanction

Dans sa défense, Ripple a cité le règlement récent avec Terraform Labs de 4,4 milliards de dollars, incluant la restitution des fonds et l’arrêt des opérations. L’entreprise a fait valoir que les pénalités précédentes de la SEC étaient généralement comprises entre 0,6 % et 1,8 % des revenus du défendeur, plaidant pour une amende de seulement 10 millions de dollars.

Cependant, la SEC a rejeté cette comparaison, arguant que la faillite et la fermeture complète de Terraform étaient des facteurs clés dans leur décision sur le montant. Le régulateur a souligné que Ripple est manifestement toujours en activité et n’a accepté aucun de ces allègements.

De plus, la SEC affirme que le montant de 102,6 millions de dollars représenterait environ 12 % des bénéfices bruts de 876,3 millions perçus illégalement par Ripple selon leurs estimations. Le gendarme maintient qu’une pénalité aussi faible ne satisferait pas aux objectifs des lois sur les sanctions civiles.

Bien qu’une issue favorable semble se profiler, l’avenir de Ripple reste incertain. L’entreprise doit désormais peser soigneusement le pour et le contre avant de prendre une décision définitive.