Après avoir reçu un avis Wells de la part de la la Securities and Exchange Commission (SEC) des États Unis, la plateforme d’échange Crypto.com lance une offensive juridique contre le régulateur. Selon la société, cette démarche vise à protéger l’avenir de l’industrie crypto face à un régulateur dont les méthodes sont de plus en plus contestées.
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Crypto.com défie la SEC dans par une action en justice après la réception d’un avis Wells
Depuis plusieurs années, la SEC mène une véritable croisade contre l’écosystème crypto aux États-Unis. Plusieurs sociétés du secteur ont déjà fait l’objet de poursuites pour des infractions présumées à la réglementation sur les valeurs mobilières. Face à cette pression constante, Crypto.com a décidé de contre-attaquer en justice.
Mardi dernier, Kris Marszalek, PDG de Crypto.com, a annoncé le dépôt d’une plainte contre la SEC. Il justifie cette démarche comme étant dans le but de protéger l’avenir de la crypto aux USA.
La décision de Crypto.com de poursuivre la SEC intervient après la réception d’un avis Wells, signal avant-coureur d’une action en justice imminente de la part du régulateur.
Entre abus de pouvoir et confusion réglementaire, Crypto.com exige des éclaircissements
Crypto.com affirme que la SEC a unilatéralement étendu sa juridiction au-delà des limites statutaires. En intentant ce procès, la plateforme espère non seulement se défendre, mais aussi contribuer à l’établissement d’un cadre réglementaire plus clair et adapté pour l’industrie crypto aux États-Unis.
La société a notamment demandé à la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) et à la SEC de clarifier la catégorisation des produits dérivés cryptographiques. Cette démarche s’inscrit dans une volonté plus large d’apporter de la certitude au secteur grâce à une réglementation appropriée, selon les termes de Marszalek.
Cette bataille juridique intervient dans un contexte où la SEC elle-même commence à reconnaître certaines erreurs dans son approche. Récemment, l’agence a admis avoir utilisé des termes trompeurs dans ses poursuites antérieures, notamment l’expression « titres d’actifs crypto », générant une confusion sur le statut juridique des jetons numériques.
Journaliste chez Coinpri, j’ai été captivé par l’univers du bitcoin et de la blockchain dès 2020. L’aspect décentralisé du Bitcoin a particulièrement éveillé mon intérêt. Depuis lors, je m’emploie constamment à diffuser mes connaissances, espérant voir un jour un monde où chacun profite pleinement de sa liberté financière.
