La Securities and Exchange Commission (SEC) américaine fait volte-face sur sa terminologie concernant les cryptomonnaies, admettant avoir utilisé des termes trompeurs dans ses poursuites. Ce revirement survient après une lourde sanction contre le régulateur dans l’affaire Debt Box.
Table des Matières
La SEC reconnaît ses erreurs dans sa régulation crypto
Après avoir tourmenté le secteur crypto pendant des années pour des violations présumées de la loi sur les valeurs mobilières, la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis vient de reconnaître publiquement l’utilisation de termes trompeurs dans ses poursuites contre l’industrie.
La SEC admet que son emploi de l’expression « titres d’actifs crypto » n’était qu’un raccourci maladroit. Cette terminologie, utilisée dans de nombreuses actions en justice, ne désignait pas les jetons numériques eux-mêmes comme des titres financiers.
Ce mea culpa survient dans le cadre de la bataille juridique opposant la SEC à Binance, l’une des plus grandes plateformes d’échange crypto au monde. Dans sa plainte modifiée, déposée le 12 septembre 2024, l’agence exprime ses regrets pour la confusion engendrée, s’engageant à ne plus utiliser ce terme à l’avenir.
Cette révélation remet en question la validité des précédentes actions de la SEC contre des entreprises crypto accusées de vendre des « titres non enregistrés ».
La crédibilité de la SEC remise en cause
Ce n’est pas la première fois que l’autorité de la SEC est remise en cause. L’affaire Debt Box illustre les dérives de l’agence dans sa croisade contre l’industrie crypto. En mai 2024, un juge fédéral a condamné la SEC à verser 1,8 million de dollars à la plateforme Debt Box pour des « déclarations matériellement fausses et trompeuses » lors d’un procès.
Les acteurs du secteur n’ont pas manqué de réagir. Paul Grewal, directeur juridique de Coinbase, et Stuart Alderoty de Ripple ont vivement critiqué ce changement de position. Ils accusent la SEC d’avoir induit en erreur les tribunaux et le public, appelant à une refonte complète de l’approche réglementaire pour les actifs numériques.
Malgré ces revers, la SEC maintient sa volonté de réguler le secteur. L’agence continue d’élargir ses allégations contre Binance et d’autres acteurs, tout en ajustant sa stratégie juridique. Cette posture soulève des questions sur la capacité de la SEC à trouver un équilibre entre protection des investisseurs et compréhension des spécificités du marché crypto.
Ce revirement de la SEC marque un tournant pour l’industrie crypto aux États-Unis. Il met en lumière la nécessité urgente d’un cadre réglementaire clair et adapté, capable de protéger les investisseurs sans étouffer l’innovation dans ce secteur en pleine expansion.
Journaliste chez Coinpri, j’ai été captivé par l’univers du bitcoin et de la blockchain dès 2020. L’aspect décentralisé du Bitcoin a particulièrement éveillé mon intérêt. Depuis lors, je m’emploie constamment à diffuser mes connaissances, espérant voir un jour un monde où chacun profite pleinement de sa liberté financière.
