La classification des cryptomonnaies prend un nouveau tournant aux États-Unis. Un tribunal de l’Illinois vient de statuer que le Bitcoin et l’Ether sont des matières premières, renforçant ainsi la position de la CFTC dans le débat réglementaire.
Table des Matières
Le Bitcoin et l’Ether reconnus comme matières premières numériques
Lors d’une audience au Sénat américain, Rostin Behnam, président de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC), a annoncé une décision judiciaire majeure. Un tribunal de l’Illinois a officiellement classé le Bitcoin et l’Ether comme matières premières numériques, conformément au Commodity Exchange Act.
Cette classification historique marque un tournant dans la régulation crypto aux États-Unis, remettant en question la position de Gary Gensler, président de la Securities and Exchange Commission (SEC). Jusqu’à présent, Gensler maintenait que seul le Bitcoin échappait au statut de valeur mobilière. La décision du tribunal de l’Illinois pourrait ainsi redéfinir l’ensemble du paysage réglementaire des actifs cryptos.
De plus, Behnam a révélé que selon la CFTC, environ 80 % des cryptomonnaies ne seraient pas des valeurs mobilières. Cette affirmation pourrait réduire le champ d’action de la SEC dans le secteur crypto et apaiser les tensions entre les régulateurs et l’industrie.
Les défis réglementaires persistent malgré cette avancée
Malgré cette clarification bienvenue, le secteur crypto reste confronté à de nombreux défis réglementaires. Lors de l’audience, plusieurs sénateurs ont exprimé leurs inquiétudes quant aux risques de fraude et d’abus de marché.
Rostin Behnam a reconnu la nécessité d’une approche spécifique en matière de cybersécurité et de résilience opérationnelle pour les actifs numériques. Il a également souligné le manque de ressources de la CFTC pour superviser efficacement ce marché en pleine expansion.
Par ailleurs, la question de la coordination entre la SEC et la CFTC reste en suspens. Le sénateur Roger Marshall a proposé de confier l’intégralité de la régulation crypto à la CFTC, une idée bien accueillie par Behnam.
En somme, la reconnaissance du Bitcoin et de l’Ether comme matières premières marque une étape importante dans l’évolution réglementaire du marché crypto américain. Bien que des défis persistent, cette décision ouvre la voie à une approche réglementaire potentiellement plus adaptée et favorable à l’innovation dans le secteur crypto. En attendant, n’oubliez pas d’utiliser un cold wallet comme celui de D’Cent Wallet pour protéger vos crypto-actifs !
Journaliste chez Coinpri, j’ai été captivé par l’univers du bitcoin et de la blockchain dès 2020. L’aspect décentralisé du Bitcoin a particulièrement éveillé mon intérêt. Depuis lors, je m’emploie constamment à diffuser mes connaissances, espérant voir un jour un monde où chacun profite pleinement de sa liberté financière.
