Dans un revirement inattendu, la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a décidé de clore son enquête sur Ethereum, confirmant que l’Ether (ETH) ne sera pas considéré comme un titre. Cette décision représente une victoire significative pour l’écosystème crypto.
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La SEC mets fin à une longue enquête sur la fondation Ethereum
Après une pression croissante de l’écosystème crypto pour définir le cadre juridique entourant Ether, la Securities and Exchange Commission a surpris de nombreux observateurs en mettant un terme à son enquête de longue haleine.
Avant d’en arriver là, la SEC avait maintenu une pression réglementaire soutenue sur Ethereum. En mars, l’agence a émis des assignations à comparaître à plusieurs sociétés liées à des tentatives de qualifier l’ETH comme une garantie.
ConsenSys, un acteur majeur de l’écosystème, a même poursuivi la SEC en avril, peu après avoir reçu un avis Wells l’avertissant que son portefeuille crypto MetaMask aurait pu enfreindre les lois sur les valeurs mobilières. Le procès affirmait que la SEC et son président Gary Gensler considéraient l’ETH comme une sécurité depuis au moins début 2023.
ConsenSys a même affirmé que le directeur de la division de l’application de la SEC, Gurbir Grewal, avait approuvé une ordonnance formelle d’enquête sur le statut d’Ether en tant que sécurité le 28 mars 2023.
Après des années d’incertitude réglementaire, la SEC a finalement apporté une clarification très attendue en clôturant son enquête visant à déterminer si les ventes d’ETH constituaient des transactions sur titres. Cette décision met un terme à un long flou juridique qui avait semé l’inquiétude parmi les acteurs de l’écosystème Ethereum.
Une victoire majeure pour l’écosystème crypto!
La décision de la SEC d’abandonner les poursuites contre Ethereum est saluée comme une victoire majeure par Consensys, un développeur de premier plan de l’écosystème Ethereum. L’entreprise souligne que cette décision apporte une clarté juridique tant attendue et ouvre de nouvelles perspectives pour les développeurs, les fournisseurs de technologies et les acteurs de l’industrie.
De plus, l’approbation récente par la SEC des ETF Ether au comptant laisse présager une reconnaissance de l’ETH comme marchandise plutôt que titre.
Bien que ConsenSys maintienne son procès contre la SEC, la clôture de cette enquête représente une victoire majeure dans la quête de clarté réglementaire du secteur crypto.
Journaliste chez Coinpri, j’ai été captivé par l’univers du bitcoin et de la blockchain dès 2020. L’aspect décentralisé du Bitcoin a particulièrement éveillé mon intérêt. Depuis lors, je m’emploie constamment à diffuser mes connaissances, espérant voir un jour un monde où chacun profite pleinement de sa liberté financière.
