Dans un retournement de situation surprenant, la Securities and Exchange Commission (SEC) met fin à son investigation sur Paxos au sujet du stablecoin BUSD. Cette décision du régulateur américain va au-delà d’un simple abandon des poursuites : elle laisse entendre que ces actifs numériques pourraient désormais échapper à la classification de titres financiers.
La SEC change de cap sur les stablecoins
Après plus d’un an d’incertitude, la SEC a finalement décidé d’abandonner ses poursuites contre Paxos concernant le stablecoin BUSD. Cette décision surprenante intervient dans un contexte où l’agence semblait auparavant déterminée à classer les stablecoins comme des titres financiers.
En février 2023, Paxos avait reçu un avis Wells de la SEC, signalant l’intention de l’agence d’engager des actions coercitives. La SEC affirmait alors que le BUSD était un titre non enregistré. Cependant, ce revirement suggère un changement de perspective significatif sur la nature des stablecoins.
Paxos a exprimé son optimisme, estimant que cette décision pourrait déclencher une nouvelle vague d’adoption des stablecoins par les grandes entreprises mondiales.
L’abandon des poursuites contre Paxos s’inscrit dans une tendance plus large d’assouplissement de la position anti-crypto des régulateurs américains. Récemment, la SEC a également décidé d’abandonner son enquête contre Ethereum, marquant un changement radical par rapport à sa position antérieure.
Vers un cadre légal pour les stablecoins
Malgré cette décision favorable à Paxos, le débat sur la régulation des stablecoins est loin d’être clos. Les législateurs américains travaillent actuellement sur un projet de loi visant à encadrer ces actifs numériques, reconnaissant leur importance croissante dans l’écosystème financier.
L’un des principaux défis reste de déterminer quel organisme sera le régulateur principal des émetteurs de stablecoins. Des efforts sont en cours tant à la Chambre des représentants qu’au Sénat pour élaborer un cadre réglementaire adapté.
La position de Gary Gensler, président de la SEC, reste nuancée. Il a précédemment comparé les stablecoins aux fonds monétaires et à d’autres valeurs mobilières, suggérant que leur classification pourrait dépendre de leurs caractéristiques spécifiques. Cette approche indique que la régulation future pourrait être plus détaillée et adaptée aux particularités de chaque type de stablecoin.
Quoi qu’il en soit, l’abandon des poursuites contre Paxos marque une étape importante dans l’évolution de la régulation crypto aux États-Unis. Cette décision pourrait ouvrir la voie à une intégration plus poussée des stablecoins dans le système financier traditionnel, tout en encourageant l’innovation dans le secteur.
Journaliste chez Coinpri, j’ai été captivé par l’univers du bitcoin et de la blockchain dès 2020. L’aspect décentralisé du Bitcoin a particulièrement éveillé mon intérêt. Depuis lors, je m’emploie constamment à diffuser mes connaissances, espérant voir un jour un monde où chacun profite pleinement de sa liberté financière.
