Uniswap contre-attaque face aux accusations de la SEC, affirmant que son token n’est pas un titre financier, mais simplement un format de fichier.
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Uniswap juge l’argumentaire de la SEC « Faible »
En avril dernier, Uniswap Labs, leader mondial des échanges décentralisés (DEX), a reçu un avis Wells de la Securities and Exchange Commission (SEC), indiquant une intention d’action coercitive contre la plateforme. Le 21 mai, Uniswap a publié sa réponse, qualifiant l’argument juridique de la SEC de « faible ».
Marvin Ammori, directeur juridique d’Uniswap, a réfuté l’idée que tous les tokens doivent être considérés comme des valeurs mobilières.Il a comparé les tokens à des formats de fichier tels que PDF ou JPEG, affirmant qu’ils peuvent représenter diverses valeurs comme des produits, des mèmes ou des accès à des réseaux.
Un token n’est qu’un format de fichier, comme un PDF ou un JPEG. Il peut représenter n’importe quelle valeur : produit, même, accès à un réseau. Un PDF n’est pas forcément une action, un token n’est pas forcément un titre.
Déclaration de Marvin Ammori
Ammori a également accusé la SEC de déformer les définitions de termes comme exchange, courtier ou contrat d’investissement pour inclure les activités d’Uniswap.
De plus, Ammori a mis en doute les accusations concernant le rôle de courtier attribué à l’interface et au wallet d’Uniswap, se référant à un jugement récent favorable à Coinbase dans une affaire similaire. Uniswap se prépare à une bataille juridique, confiant en ses précédents succès avec des dossiers comme Grayscale et Ripple.
Un nouveau cadre législatif prêt à changer la donne ?
La riposte d’Uniswap arrive à un moment clé. Le 21 mai, malgré l’opposition du président Biden, les représentants ont adopté la loi sur l’innovation financière et technologique du 21ème siècle. Cette loi réattribue les prérogatives réglementaires sur les cryptomonnaies à la SEC et la Commodity Futures Trading Commission (CFTC).
Cette nouvelle législation pourrait rendre caduque la procédure de la SEC contre Uniswap, la supervision étant partiellement transférée à la CFTC.
La réponse d’Uniswap aux accusations de la SEC marque le début d’un conflit juridique majeur. Suite aux batailles similaires menées par Coinbase et Binance, Uniswap se prépare à défendre vigoureusement ses activités dans un contexte réglementaire en pleine évolution.
Le leader mondial des bourses décentralisées, Uniswap Labs, engage un combat juridique de longue haleine contre la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine. Dans une réfutation méthodique de l’avis Wells, la société affirme avec force que ses jetons sont des fichiers et ne peuvent être assimilés d’office à des titres financiers.
Journaliste chez Coinpri, j’ai été captivé par l’univers du bitcoin et de la blockchain dès 2020. L’aspect décentralisé du Bitcoin a particulièrement éveillé mon intérêt. Depuis lors, je m’emploie constamment à diffuser mes connaissances, espérant voir un jour un monde où chacun profite pleinement de sa liberté financière.
