L’industrie crypto en France se prépare à une profonde transformation, impulsée par une vision stratégique qui guidera sa régulation en 2024. Une convergence majeure se profile à travers l’ajustement du règlement pour les prestataires de services d’actifs numériques (DASP) suite à l’introduction de l’immatriculation « renforcée » par la loi DDADUE, en cohérence avec la régulation MiCA.
Élan innovant de la régulation des cryptomonnaies en France pour 2024
La France connaît actuellement une transformation dynamique, portée par une vision qui revitalise la réglementation des actifs cryptos.En effet, l’Autorité des Marchés Financiers (AMF), en tant que régulateur boursier français, a récemment annoncé des ajustements dans la réglementation nationale du secteur crypto.
Ces derniers seront en parfaite adéquation avec le cadre régissant MiCA, une régulation élaborée pour assurer la stabilité des marchés cryptos à travers l’Union Européenne.
Dès janvier 2024, les nouveaux entrants du marché des cryptomonnaies en France devront répondre à des exigences d’enregistrement renforcées. Pour les entreprises déjà implantées dans le pays, cette nouvelle réglementation présente une opportunité avantageuse, car les entités préalablement enregistrées pourront continuer leurs activités en conformité avec les règles antérieures, bénéficiant ainsi d’une « clause du grand-père ».
Ces changements, qui s’appliqueront à partir du 1er janvier 2024, visent également à anticiper la transition vers le règlement européen sur les marchés des crypto-actifs (MiCA) en ajustant les dispositions relatives aux DASP sous licence.
Déclaration de l’AMF
Cette réglementation repose sur des fondements robustes, mettant en avant :
- La sécurité des opérations,
- La gestion rigoureuse des conflits d’intérêts,
- La clarté transparente des informations. Ces éléments conjugués visent à assurer la protection des avoirs des clients.
En anticipant sa vision réglementaire pour l’année à venir, la France s’engage fermement pour une régulation crypto forte. Espérons que cette démarche la place aux côtés de pays favorables aux cryptos, comme les Émirats arabes unis, qui ont récemment octroyé une licence opérationnelle à Binance.
Journaliste chez Coinpri, j’ai été captivé par l’univers du bitcoin et de la blockchain dès 2020. L’aspect décentralisé du Bitcoin a particulièrement éveillé mon intérêt. Depuis lors, je m’emploie constamment à diffuser mes connaissances, espérant voir un jour un monde où chacun profite pleinement de sa liberté financière.
