Bybit dans la ligne de mire de la justice française, l’AMF prête à sévir

L’Autorité des marchés financiers (AMF) a émis un nouvel avertissement à l’encontre de Bybit, menaçant d’engager des poursuites judiciaires pour bloquer l’accès à la plateforme d’échange de cryptomonnaies en France. Les investisseurs sont appelés à la prudence.

Bybit opère illégalement en France selon l’AMF

Malgré une croissance fulgurante qui lui a permis de dépasser les 20 millions d’utilisateurs en seulement cinq ans d’activité, l’exchange crypto Bybit fait face à de sérieux défis réglementaires dans certaines régions du globe, en particulier en France.

L’Autorité des Marchés Financiers (AMF), le gendarme boursier français, a récemment tiré la sonnette d’alarme en émettant un nouvel avertissement à l’encontre de Bybit. Dans un avis publié jeudi, le régulateur exhorte les investisseurs à se préparer à une éventuelle interruption soudaine des services de la plateforme dans l’Hexagone.

Selon l’AMF, Bybit opère en toute illégalité sur le territoire français. En effet, la plateforme n’est pas enregistrée en tant que prestataire de services sur actifs numériques (DASP) auprès du régulateur, une obligation légale pour toute entreprise souhaitant proposer des services liés aux cryptomonnaies en France, tels que l’exploitation d’une plateforme d’échange. 

Cet enregistrement est crucial, car il permet de lutter contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, de s’assurer de l’intégrité des dirigeants et de garantir la protection des investisseurs particuliers. C’est d’ailleurs pour cette raison que Bybit figure sur la liste noire de l’AMF depuis le 20 mai 2022.

L’AMF envisage des poursuites judiciaires contre Bybit 

L’avertissement de l’AMF laisse entrevoir de possibles mesures coercitives à l’encontre de Bybit. Le régulateur rappelle qu’il se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires pour bloquer l’accès au site de la plateforme en France.

Tous les investisseurs doivent se préparer à l’éventualité où la plateforme cesserait brutalement de fournir des services au public résidant en France.

Extrait du communiqué de l’AMF

L’AMF exhorte les investisseurs particuliers ayant investi via Bybit à prendre les dispositions nécessaires pour éviter de perdre l’accès à leurs actifs, au cas où la plateforme cesserait brutalement ses services en France. Le régulateur invite les investisseurs à consulter sa liste blanche de DASP enregistrés avant d’investir dans les cryptomonnaies.

Signalons que Bybit n’est pas le seul exchange crypto à faire face à des défis réglementaires en France. Son concurrent Bitget a également été inscrit sur la liste noire de l’AMF le mois dernier pour non-respect de la réglementation française. Comme pour Bybit, l’AMF reproche à Bitget de fournir des services crypto sans enregistrement en tant que PSAN et n’exclut pas la possibilité d’exiger le blocage de l’accès à la plateforme en France.